Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA TERRASSE
FRITEGOTTO Eric

Numéro de dépôt :
97705921
Date de dépôt :
12/11/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/11/2007

Présentation de la marque DOMAINE LA TERRASSE

Déposée le 12 novembre 1997 par FRITEGOTTO Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE LA TERRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est FRITEGOTTO Eric, domicilié(e) Les Places, 33330 ST ETIENNE DE LISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRITEGOTTO Eric - France.

La marque DOMAINE LA TERRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA TERRASSE est expirée depuis le 12 novembre 2007.

FRITEGOTTO Eric a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU QUINTE DE PRESSAC , CHATEAU QUINTE DE PRESSAC


FRITEGOTTO Eric - Les Places, 33330 ST ETIENNE DE LISSE - France


Monsieur FRITEGOTTO Eric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE LA TERRASSE"