DOMAINE LA TERRASSE
Présentation de la marque DOMAINE LA TERRASSE
Déposée le 12 novembre 1997 par FRITEGOTTO Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE LA TERRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE LA TERRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA TERRASSE est expirée depuis le 12 novembre 2007.
FRITEGOTTO Eric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01